Foire aux questions

Sont concernés les personnels* et les usagers* d'Aix-Marseille Université, les chercheurs et les agents des EPST* affectés dans une unité de recherche rattachée à titre principal à AMU, ainsi que les personnels et les usagers de l’IEP* d’Aix-en-Provence pour la Commission de la recherche et la Commission de la Formation et de la vie universitaire.

Le mandat des usagers élus aux conseils centraux est de 2 ans, et celui des personnels de 4 ans.

Afin de vérifier si vous êtes électeur et le bureau de vote auquel vous êtes rattaché, vous pouvez utiliser le moteur de recherche (disponible sur le site des élections) en remplissant les champs suivants : nom, prénom et date de naissance. Cette utilisation sera possible à partir de la publication des listes électorales, soit au plus tard le 18 octobre 2023.

En cas d'erreur, il est possible d'en demander la rectification selon les modalités précisées ci-dessous.

(*) en fonction des instances et sous réserve de respecter certaines conditions précisées par l’arrêté électoral.

Une même personne peut se présenter pour être élue au sein de plusieurs instances. Toutefois, si cette personne est élue, elle devra faire un choix concernant l'instance dans laquelle elle souhaite siéger. En effet, "à l'exception du président, nul ne peut siéger dans plus d'un conseil de l'université" (Article L.719-1 du Code de l'éducation).

Les bulletins de vote seront remplis à partir d'une maquette élaborée et mise en ligne par l'administration sur le site, qui devra impérativement rester en l'état. Il convient de compléter le nom donné à la liste, le(s) soutien(s) s'il y a lieu ainsi que le nom et prénom des candidats. 

Non, afin de garantir la neutralité et la sincérité du scrutin, il est impossible d’apposer un logo sur le bulletin de vote. Seul(s) le (ou les) soutien(s) peu(vent)t être mentionné(s). Le logo peut toutefois figurer sur la profession de foi (noir et blanc).

La qualité d’électeur s'apprécie à la date du scrutin, soit le 8 novembre 2023 pour les usagers et le 9 novembre 2023 pour les personnels. Toute personne peut vérifier l'exactitude des listes électorales via le moteur de recherche en page d'accueil ou en consultant les listes électorales par bureau de vote.

Non, les documents de candidatures doivent comporter une signature manuscrite et non scannée.

Il est possible de rectifier les listes électorales en raison d'une erreur commise par l'administration, notamment si un nom qui devrait apparaitre est absent, ou si le secteur de formation/disciplinaire renseigné n'est pas cohérent.

La rectification des listes doit être faite via le formulaire B, disponible sur le site des élections à partir du 18 octobre 2023, et renvoyé à la DEVE pour les étudiants (deve-listeselectorales@univ-amu.fr) ou à la DRH pour les personnels (drh-listeselectorales@univ-amu.fr). Le jour du scrutin, des formulaires B seront également mis à disposition des électeurs dans les bureaux de vote pour procéder à une éventuelle rectification, cette demande pouvant en effet être présentée jusqu'à la clôture du scrutin.

Les étudiants doctorants d'AMU sont automatiquement inscrit sur les listes électorales par l'administration, sans avoir besoin d'effectuer une demande préalable, à la condition d’être régulièrement inscrits pour l'année universitaire 2023-2024.

Nous vous invitons à vérifier votre inscription effective dès le 18 octobre prochain lors de la publication des listes électorales Usagers sur le présent site.

Les étudiants/stagiaires « entrants » qui effectuent un stage au sein d’AMU mais qui sont inscrits dans un autre établissement ne sont pas électeurs à AMU.

Les étudiants/stagiaires inscrits en formation initiale pour l’année 2023-2024, en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours à AMU et qui effectuent un stage au sein d’AMU sont électeurs au titre de leur qualité d’étudiant.

Les stagiaires de la formation continue sont électeurs dès lors qu’ils sont régulièrement inscrits à AMU pour l’année universitaire 2023-2024, en vue de la préparation d’un diplôme ou d’un concours.

Aucune condition d’âge n’est posée par les textes qui régissent ces élections.

Pour les étudiants, la condition est d’être inscrit valablement à l’Université pour l’année universitaire 2023-2024.

Pour les personnels, il convient d’être en position d’activité (hors congé de longue maladie) à la date du scrutin et d’être affecté à AMU ou dans l’une des unités de recherche qui lui est rattachée à titre principal.Si ces deux conditions sont remplies, et sous réserve que l’établissement/le corps/grade d’appartenance le permette, alors la qualité d’électeur est satisfaite.

Les implantations géographiques de chacun des bureaux de vote sont détaillées dans les arrêtés électoraux et précisées ensuite par un arrêté relatif à la composition des bureaux de vote. Ces arrêtés sont consultables, dès leur publication, sur le site des élections.

Le vote par procuration est autorisé pour ce scrutin, dans le cas où un électeur inscrit ne peut se rendre au bureau de vote le jour du scrutin.

Le mandant (celui qui donne procuration) devra soit se rendre physiquement au sein de l’une des permanences mentionnée dans l’arrêté électoral, soit télécharger le formulaire C de procuration sur ce site internet et le renvoyer à l’adresse drh-listeselectorales@univ-amu.fr pour les personnels ou deve-listeselectorales@univ-amu.fr pour les usagers. Les modalités de cet envoi sont précisées dans l’arrêté électoral (article 10.b).

Pour que la procuration soit recevable, le mandataire (celui qui reçoit la procuration) devra notamment être inscrit dans le même bureau de vote et dans le même collège (même secteur de formation/disciplinaire) que le mandant.

Deux procurations au maximum sont autorisées pour ce scrutin.

Veillez à suivre la totalité de la procédure décrite dans le formulaire, disponible à partir du 18 octobre 2023 (date de publication des listes électorales).

Il est possible de demander la modification du rattachement au bureau de vote pour des considérations professionnelles ou pédagogiques, notamment si durant la période des élections le lieu d'enseignement est différent du lieu habituel. Pour cela il faudra compléter le formulaire prévu à cet effet disponible sur le site des élections et le renvoyer complété avant le 31 octobre 2023 à l'adresse drh-listeselectorales@univ-amu.fr pour les personnels et à l’adresse deve-listeselectorales@univ-amu.fr pour les usagers.

En cas d'erreur de rattachement au bureau de vote, la demande peut être effectuée jusqu'à la veille du scrutin via le formulaire B disponible sur ce site internet. Pour rappel, cette demande ne pourra être satisfaite que dans la mesure où d’autres électeurs du bureau de destination sont appelés à voter à tous les scrutins auxquels le demandeur peut participer, et où la demande n’entraine pas de besoin matériel supplémentaire.

Pour avoir la possibilité de diffuser les messages électroniques à destination des électeurs (3 messages maximum par liste candidate) et/ou de demander la reprographie de certains documents de campagne électorale, la candidature de la liste doit avoir été préalablement déclarée recevable.

Pendant la durée du scrutin (pour les personnels, le jeudi 9 novembre 2023 de 9h à 17h ; pour les usagers, les mercredi 8 et jeudi 9 novembre 2023 de 9h à 17h), la distribution de tracts est autorisée dans les bâtiments à l’exception des salles où sont établies les bureaux de vote.